Claude Montillet


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Claude Montillet
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
pour invalidité
en application des dispositions de l'article L. 29 du code des pensions civiles et militaires de retraite
avocat général près la cour d'appel de Poitiers, placé en congé de longue maladie
Groupe:
Cour d'appel de Poitiers, placé en congé de longue maladie
date_debut="2007-10-08"
cour_appel="Poitiers, Placé en Congé de Longue Maladie"
magistrat="Avocat général"
depart_retraite
JORFTEXT000000822370(source JORF)
admission
17 Mai 200717/05/2007
De: Montillet (Claude, Georges, Louis)
capitaine de vaisseau. Chevalier du 14 juillet 1983
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-07-14"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000440648(source JORF)
promotion
11 Novembre 200411/11/2004
De: Claude Montillet
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Saintes
Objet:
Cour d'appel de Poitiers
Avocat général
Groupe:
Cour d'appel de Poitiers
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Avocat général"
JORFTEXT000000613468(source JORF)
nomination
31 Mars 200431/03/2004
De: Montillet (Claude, Henri)
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Saintes. Chevalier du 6 janvier 1993
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-01-06"
JORFTEXT000000233893(source JORF)
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Montillet (Claude)
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Saintes
Objet:
membres titulaires des commissions d'examen
prévues par le décret no 88-986 du
17 octobre 1988
relatif à l'attribution de la qualité d'agent de police judiciaire aux enquêteurs et aux personnels en tenue de la police nationale
mentionnés à l'article 20 (5o) du code de procédure pénale
Cour d'appel de Poitiers
Groupe:
Cour d'appel de Poitiers
cour_appel="Poitiers"
JORFTEXT000000534359(source JORF)
nomination
24 Mars 199524/03/1995
De: Montillet (Claude, Georges, Louis)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE RETRAITES
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de vaisseau de réserve
Pour prendre rang du jour de la radiation des cadres de l'armée d'active
Les capitaines de frégate
Groupe:
Marine nationale
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine de vaisseau"
armee_grade_precedent="Capitaine de frégate"
JORFTEXT000000184008(source JORF)
nomination
08 Juillet 199408/07/1994
De: Montillet (Claude, Georges, Louis)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
MARINE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIERE RETRAITES
Pour compter du jour de leur radiation des cadres de l'armée active
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de vaisseau de réserve
Les capitaines de frégate
Groupe:
Marine nationale
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine de vaisseau"
armee_grade_precedent="Capitaine de frégate"
JORFTEXT000000163576(source JORF)
nomination
10 Mai 199410/05/1994
De: Montillet (Claude)
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Saintes
Objet:
membres titulaires des commissions d'examen
prévues par le
décret n° 88-986 du
17 octobre 1988
relatif à l'attribution de la qualité d'agent de police judiciaire aux enquêteurs et aux personnels en tenue de la police nationale
mentionnés à l'article 20 (5°) du code de procédure pénale
26° Cour d'appel de Poiriers
Groupe:
Examen
cour_appel="Poiriers"
JORFTEXT000000361568(source JORF)
nomination
02 Avril 199302/04/1993
De: Montillet (Claude, Georges, Louis)
de la trente-cinquième division de chasseurs de mines et du chasseur de mines L'Aigle
Objet:
aux commandements suivants
Capitaines de frégate
JORFTEXT000000532900(source JORF)
nomination
12 Avril 199012/04/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.